Conseil Municipal du 30 09 2016

Compte rendu du conseil Municipal en date du venddredi 30.09.2016

Présentes Mesdames:

Laure CAILLARD, Bernadette MATTIUSSI

Présents Messieurs:

Patrick CORNEFERT, Patrick CLEMENT, Mathieu GENOT, Daniel MARCHAND, Vincent STOLL, Hervé VOILLOT

Absences excusées:

MME Marlène BORD  donne pouvoir à M. Mathieu GENOT

MME Fabienne DIGNIEL  donne pouvoir à M.Vincent STOLL

MME Karine  LESUEUR

 

Secrétaires de séance Mesdames: Laure CAILLARD, Bernadette MATTIUSSI

Ouverture de séance:20h30

Approbation à l'unanimité du compte rendu du conseil municipal en date du 2.09.2016

• Délibération n°026/2016: Vente d'un terrain communal parcelle B386

         Il s'agit d'une parcelle située Chemin des Clérons, et dont le prix de vente a été fixé par délibération à 40 euros le M². cete opération fait partie d'un projet commun entre la commune et un propriétaire privé afin de proposer une parcelle d'une surface totale égale à 730 m². lapartie communale pour une surface de 451 m²,  la partie privée pour une surface de 279m².

Opération approuvée à l'unanimité.

•   Délibération n°027/2016: Coupes de l'exercice 2017 tarif affouage.

L'ONF est autorisé àmandater le bûcheronnage (abattage et débardage) des 3 parcelles n° 4, n°11 et n°13

Le tarif de l'affouage est fixé à 10 euros la stère.

Vote à L'unanimité.

•   Délibération n°029/2016:  SIE Convention extension du réseau Eau

Il est prévu une extension du réseau de distribution de l'eau pour les parcelles constructives au secteur rue de Xirocourt et rue des Clérons pour 9951 euros HT,

soit 11941 Euros TTC.

Le syndicat des eaux prenant en charge 50% des frais sur la maîtrise d'oeuvre (non sur les  branchements) le coût serait de 6048 euros pour la commune.

Approbation à l'unanimité.

 

QUESTIONS DIVERSES

Horaires d'ouverture de la mairie.

La permanence du mardi aprés midi sera supprimée et reportée au mercredi matin de 10h30 à 12h00

La permanence du vendredi reste inchangée (16h00 à 17h30)

Au besoin, les personnes qui le désirent sont invitées à laisser un message si elles ne peuvent venir aux horaires proposés (notons que ces nouveaux horaires devraient être provisoires, l'an prochain, il est à espérer qu'ils pourront être établis plus judicieusement)

Campagne de recensement

Elle aura lieu en janvier prochain.

Cette année, le formulaire sera disponible sur internet." Cette option a déjà généré au niveau national une économie de 31 tonnes de papier".

Un agent recenseur, Mlle Mattiussi passera pour aider les personnes qui le désirent à se connecter, sinon un formulaire traditionnel sur papier vous sera proposé.

Sur le site internet de la commune, vous pouvez d'ores et déjà consulter les renseignements concernant l'opération. (mairie vaudeville-emonsite.com)

Travaux d'électricité communale:

Ils auront lieu à partir du 20 octobre et dureront environ 4 jours.

Brioches de l'Amitié:

Elles vous seront proposées du 6 au 10 octobre par MME Michèle CLEMENT, MLLE Marinelle MATTIUSSI et MME Bernadette MATTIUSSI.

Clôture de séance : 21h45