Conseil Municipal du 02 09 2016

Présentes Mesdames:

Marlène BORD, Laure CAILLARD, Fabienne DIGNIEL' Karine LESUEUR, Bernadenette MATIUSSI.

 

Présents Messieurs:

Patrick CORNEFERT, Patrick CLEMENT, Daniel MARCHAND, Vincent STOLL

Absence excusées:

M. Mathieu GENOT donne pouvoir à M. Patrick CLEMENT.

Absence:

M. Hervé VOILOT.

Secrétaires de séance Mesdames: Laure CAILLARD, Fabienne DIGNIEL

 

Ouverture de séance: 20h30

Approbation à l'unanimité du compte rendu du conseil municipal en date du 17/05/2016

•   Délibération n°024/2016:  Transferts de bien suite à la dissolution du CCAS. 

           Monsieur le Maire rappelle aux menbres du Conseil mmunicipal que la commune est propriétaire d'un terrain inscrit sur la ligne budgétaire du CCAS. De par la              dissolution votée du CCAS, obligation est faite de transférer le bien sur le budget principal de la commune.

             Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide,

           - Du transfert à titre gratuit du dit terrain.

           - D'autoriser M le Maire à signer l'acte de transfert en la forme administrative en tant que représentant de la commune.

      Résultat du vote: 10 voix pour

•  Délibération n° 025/2016: Adhésion convention santé du centre de gestionde la fonction publique territoriale de Meurthe et Moselle.

         Après exposé du contenu de la convention santé du centre de gestion de la fonction publique territoriale de Meurthe et Moselle, le conseil municipal, après en        avoir délibèré, décide:

        - d'hadhérer à la convention de participation pour le risque "santé" organisée par le centre de gestion de meurthe et moselle à compter du 1^er janvier 2017.

        - de fixer à 10 euros par agent et par mois la participation financière de la collectivité au risque "Santé".

        - d 'autoriser M. le maire à signer l'adhésion à la convention de participation conclue par le centre de gestion avec les opérateurs sélectionnés et tout documents s'y

          rapporant.

Résultat du vote: 10 voix pour

 

                                                                                                           QUESTIONS DIVERSES

 

Dossier STEP:

Monsieur le maire donne lecture du calendrier des rencontres et échanges engagés avec les différents prestataires et partenaires depuis le 29/04/2014 à ce jour.

Concernant le terrain, Monsieur le Maire informe le conseil municipal que les actions engagées au cours de quatre derniers mois entre la commune d'une part, le propriétaire et le locataire d'autre part ont conduit:

                 - à la rédaction d'une convention par la chambre d'agriculture concernant les droits d'éviction.

                 - à la signature de l'acte d'enregistrement de la parcelle cadastrée afin d'en établir le bornage et de procéder prochainement à son acquisition devant notaire.

 

Affouage:

Dossier reporté par manque de retour d'information concernant les propositions de services d'un intervenant professionnel en vue de répondre à des actions de bûcheronnage au profit des personnes désireuses de bénéficier d'un lot d'afflouage mais ne pouvant en exercer le façonnage.

Site internet:

Monsieur  patrick Cornefert, de par son travail de webmaster au sein du conseil municipal, est heureux de vous annoncer la naissance du site internet de la commune.

Vous y trouverez des informations d'ordre administratif, vous accédez par un simple clic sur les liens présentés sous forme de logo au site de la Communauté de Communes, de l'école de musique du Saintois, du site du SIVOM ainsi que celui de l'association du Revaux.

Dans l'espace menu, vous aurez accès au compte rendu " textes et images" des actions et manifestations réalisées sur la commune, ainsi qu'aux dates des conseils et comptes rendus archivés.

pour accéder, tapez dans votre moteur de recherche: mairie vaudeville.e.monsite

Nous vous souhaitons une bonne navigation..

PAV " point d'apport volontaire":

Monsieur le maire rend compte aux membres du conseil municipal de la rencontre organisée entre la communauté de communes, le responsable de secteur de Véolia et la mairie afin de prendre en considération les éléments de sécurité et d'environnement.

Objectitif visé:

Eliminer tout risque d'accident dû à de potentiels débris de verre à proximité du point de ramassage scolaire.

Sortir du coeur du village les déchets collectifs, ( présentation par vidéo-projection de communes du Saintois ayant déjà mené cette action).

Prochaine étape:

Définir et valider un emplacement en collaboration avec les responsables des sociétés de ramassage:

Espace permettant au camion des manoeuvres simples, et un environnement dégagé afin de limiter tout risque d'accrochage lors des transferts des conteneurs.

Opération Brioche:

Période du 5 au 11 octobre.

Afin de pérenniser cette action, comme évoqué lors du compte rendu du conseil du 27/11/2015, les personnes désireuses de participer à la vent de ces brioches pourront se faire connaître en mairie.

Sans inscription arrêtée à la date du vendredi 23/09/2016, l'opération ne saurait être reconduite.

Rappelons que les bénéfices générés financent des structures d'handicap AEIM.

Repas des ainés et colis:

Un colis sera proposé aux aînés de 65 ans et plus qui ne souhaiteront pas participer au repas, qui se déroulera à la salle polyvalente de BRALLEVILLE (date à définir);

La gestion des inscriptions, commandes et distribution, sera conduite par Madame la première adjointe.

Bilan manifestation:

Dans l'attente d'une date avec le bureau de l'association Le Revaux afin de préparer un bilan chiffré de la soirée du 26 aout 2016 qui s'est déroulée sur la place du village à Vaudeville. Un bilan qualitatif peut toutefois être annoncé au regard des retours de satisfaction de bon nombre d'administrés.

M. le maire et le conseil municipal remercient au nom des acteurs amateurs et professionnels l'ensemble des personnes présente, et salue chaleureusement les personnes qui par leur investissement ont contribué à la réussite de cette soirée.

 

Clôture de séance: 22h45